GC44 GS23 Motion de consentement pour octobre 2024

Le secrétaire général recommande que le 44e Conseil général :

1. Approuve le procès-verbal de l’assemblée annuelle en ligne d’octobre 2023 du 44e Conseil général.
2. Reçoive et accepte les documents suivants :
   • Compte rendu d’activités du secrétaire-général
   • Rapport du l’exécutif du Conseil général
   • Rapport 2023 du Comité d'audit
   • Mise à jour du plan stratégique
   • Rapport du Comité théologie et relations interconfessionnelles et interreligieuses
   • Mise à jour du plan d’action antiraciste
   • Rapport sur la réconciliation
   • Mise à jour de l’exécutif du Conseil national autochtone
3. Approuve les propositions suivantes et veille à ce que des mesures soient prises comme le mentionne le document :
   • AUD 03 Recommandations du comité de vérification
   • GS 24 Confirmation des taux et des principes existants concernant les cotisations et le financement pour 2025
   • NOM 04 Recommandations de nominations

Contexte pour les motions de consentement

Les propositions qui portent sur des mesures courantes ou non controversées ou sur des changements réguliers aux politiques et aux procédures sont incluses dans les résolutions en bloc. Une résolution en bloc peut également comprendre les procès-verbaux d’assemblées précédentes, les rapports de reddition de comptes, etc.

Lors d’une assemblée, tout membre votant du Conseil général peut demander qu’un ou plusieurs points soient retirés de la résolution en bloc. Ces points seront étudiés à l’assemblée de 2024 du 44e Conseil général selon la capacité de la table de gestion des travaux d’aménager l’ordre du jour pour le permettre. Un préavis à cet effet doit être donné au secrétaire général. Si vous avez un motif de préoccupation, vous êtes invité à communiquer au préalable avec le secrétaire général puisqu’un échange d’information peut résoudre la question.

Procédures

Le processus pour se prononcer sur une résolution en bloc se déroulera ainsi :

1. Modératrice : « Y a-t-il une personne qui souhaite retirer un point de la résolution en bloc afin qu’il soit étudié à l’assemblée de 2024 du 44e Conseil général?
2. Si une telle demande a été faite, elle sera accordée uniquement si une majorité de personnes déléguées votent en sa faveur. (Un préavis à cet effet doit être donné au secrétaire général.)
3. Modératrice : « Sans discussion, alors, la résolution en bloc peut être soumise au vote. Les personnes qui votent pour? Les personnes qui votent contre? Tous les points de la résolution en bloc sont adoptés. »