GC44 GS19 Motion de consentement pour octobre 2023

Le secrétaire général recommande que le 44e Conseil général :

1. approuve le procès-verbal de l’assemblée annuelle du 43e Conseil général, tenue en ligne en octobre 2023;
2. reçoive et accepte les documents suivants :
   • Compte rendu d’activités du secrétaire général,
   • Compte rendu d’activités de l’exécutif du Conseil général,
   • Rapport du Comité d’audit,
   • Mise à jour du plan stratégique,
   • Rapport du Comité théologie et relations interconfessionnelles et interreligieuses,
   • Mise à jour sur le plan d’action contre le racisme,
   • Mise à jour sur la justice et la réconciliation,
   • Mise à jour du Conseil national autochtone;
3. approuve les propositions suivantes et veille à ce que les mesures prévues par celles-ci soient mises en oeuvre :
   • AUD 02 – Recommandations du Comité d’audit,
   • GCE 01 – Soutien financier pour le personnel ministériel suspendu qui suit un programme ciblé,
   • GS 20 – Confirmer les taux et les principes existants concernant les cotisations et le financement pour 2024.

Contexte pour les motions de consentement

Les propositions qui portent sur des mesures courantes ou non controversées ou sur des changements réguliers aux politiques et aux procédures sont incluses dans une résolution en bloc appelée motion de consentement. Une telle résolution peut également comprendre des procès-verbaux d’assemblées précédentes, des rapports de reddition de comptes, etc.

Lors d’une assemblée, tout membre votant du Conseil général peut demander qu’un ou plusieurs points soient retirés de la résolution en bloc. Ces points seront étudiés à l’assemblée de 2023 du 44e Conseil général. Le cas échéant, un préavis devrait être donné au secrétaire général. Si vous avez un motif de préoccupation, nous vous invitons à communiquer au préalable avec le secrétaire général, puisqu’un échange d’information peut résoudre la question.

Processus

Le processus pour se prononcer sur une résolution en bloc se déroule ainsi :

1. Modératrice : « Y a-t-il une personne qui souhaite retirer un point de la résolution en bloc afin qu’il soit étudié à l’assemblée de 2023 du 44e Conseil général? »
2. Si une telle demande est présentée, elle sera acceptée uniquement si une majorité de personnes déléguées votent en sa faveur. (Un préavis devra alors être donné au secrétaire général.)
3. Modératrice : « Sans discussion, alors, la résolution en bloc peut être soumise au vote. Les personnes qui votent pour? Les personnes qui votent contre? Tous les points de la résolution en bloc sont adoptés. »