CG45 GS01 Motion de procédure pour l'été 2025

Source : secrétaire général

Cadre de la réunion

Que le cadre de la plénière du 45ᵉ Conseil général soit la salle MacLeod du TELUS Convention Centre à Calgary ainsi que la salle virtuelle qui y est liée, à l’exclusion des sièges pour les visiteuses et les visiteurs et des tables non numérotées.

Membres correspondants

Que les personnes suivantes, présentes à la réunion, soient membres correspondants du 45e Conseil général de 2025 :

• les anciennes modératrices et anciens modérateurs;
• les représentantes et représentants des partenaires mondiaux et les invitées et invités officiels, interconfessionnels et œcuméniques du 45e Conseil général de 2025;
• les personnes candidates au poste de modératrice ou modérateur qui ne sont pas des déléguées ou délégués;
• les participantes et participants du Forum jeunesse et leurs leaders qui ne sont pas des déléguées ou délégués;
• les personnes à qui le secrétaire général du Conseil général a demandé d’agir comme personnes-ressources pour le Conseil;
• les membres du Comité des affaires, de l'équipe d'animation, du Comité chargé du respect de l'équité et du Comité des cultes qui ne sont pas des déléguées ou délégués;
• les responsables du Conseil général, les ministres exécutifs, les cadres dirigeants et les ministres exécutifs d’un conseil régional.

Personne chargée de la prise de notes

Que la personne chargée de la prise de notes de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 soit Tyler Lodge.

Comité des affaires

Que les membres du Comité des affaires de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 soient : Joshua Bell, Michael Blair, Taylor Croissant, Treena Duncan, Adele Halliday, Franklyn James, Carmen Lansdowne, Kenji Marui, Shannon McCarthy, Marianna Muhumuza, Cheryl-Ann Stadelbauer-Sampa, Matthew Tyhurst et Johannes Van Kessel.

Équipe d'animation

Que les membres de l’équipe d’animation de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 soient : Mitchell Anderson, HyeRan Kim-Cragg, Emily Duggan, Shannon McCarthy, Horacio Mesones, Deborah Richards et Matthew Tyhurst.

Comité chargé du respect de l'équité

Que les membres du Comité chargé du respect de l'équité de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 soient :Edna (Hedy) Baker-Graf, Cheryl Bear, Adele Halliday, Amy Haynes, Franklyn James, Jenni Leslie, Lawrence Muvunzi, Sung Ran Kim, Ben Ryan. 

Comité des cultes

Que les célébrantes et célébrants laïques de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 soient : Diane Blanchard, Kay Cho, Teresa Burnett-Cole, Taylor Croissant, Hilary Donaldson, Grace EunKyung Lee, Tia Park-Lee, Kupa Munikwa, Miriam Spies, Dorcus Yohan.

Scrutatrices et scrutateurs

Que les scrutatrices et scrutateurs de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 soient : Angelica Benalcazar, Sarah Charters et Alan Hall.

Affaires soumises à l’assemblée du 45e Conseil général de 2025

La modératrice ou le modérateur présidera l’assemblée, se prononcera au besoin et s’assurera qu’il y a toute la latitude possible pour discuter et prendre des décisions.

Que les procédures administratives suivantes soient adoptées :

Que les propositions :
GS01 Motion de procédure;
GS02 Motion de consentement;
NOM01 Recommandations de membres pour siéger à l’exécutif du Conseil général;
NOM02 Recommandations de membres pour l’élection ou la nomination au sein d’instances du Conseil généra;
Motion de clôture;

soient traitées conformément aux Règles de délibération et de procédure (annexe du Manuel).

Que les procédures suivantes soient adoptées pour toutes les autres affaires :

Les affaires à l’ordre du jour de l’assemblée seront examinées selon le processus suivant, qui comporte trois étapes :

1. Étape de l’apprentissage : Les déléguées et délégués auront accès à la proposition écrite et à la vidéo (si une vidéo a été préparée) qui l'accompagne. Des questions d'éclaircissement peuvent être posées sur la plateforme en ligne avant l’ouverture du Conseil général le 22 juin 2025. Du temps a été prévu lors des séances du Conseil général, entre le 22 juin et le 9 août 2025, pour des questions de clarification sur chaque proposition. Ces questions aideront les déléguées et délégués à comprendre la mesure recommandée dans la proposition.
2. Étape de la discussion : L’étape de la discussion se déroulera en présence d'une personne assurant l’animation et d'une personne responsable de la prise de notes ayant été préalablement nommées. L’étape de la discussion est le moment de débattre de la proposition. La personne responsable de la prise de notes consignera les commentaires, les affirmations et les suggestions, puis le groupe confirmera l’information à consigner et à communiquer. Les rapports de tous les groupes de discussion seront transmis à l'équipe d'animation.
3. Étape de la prise de décision : Les propositions reformulées par l'équipe d'animation, en fonction des notes des groupes de discussion, seront mises à la disposition du Conseil. Les propositions feront ensuite l’objet d’un débat final et d’améliorations quant à leur formulation en séance plénière. L’équipe d’animation pourra également apporter des retouches supplémentaires au besoin. Le processus se conclura par la présentation d’une motion en réponse à chaque proposition et par un vote sur cette motion.

Durant l’étape de la prise de décision en séance plénière, la modératrice appliquera les Règles de délibération et de procédure (annexe du Manuel). Les intervenantes et les intervenants :

• Veuillez indiquer votre désir de prendre la parole devant l’assemblée en utilisant la plateforme Chime du 45e Conseil général pour être inscrit sur la liste des intervenants. L’équipe d’équité soutiendra la modératrice afin de s’assurer qu’une diversité de voix soit entendue. Les intervenants ne seront pas nécessairement appelés dans l’ordre où les mains sont levées. Rendez-vous au microphone ou préparez-vous à activer le microphone sur votre ordinateur lorsque la moderatrice vous informes.
• attendront que la modératrice ou le modérateur leur accorde le droit de parole avant de parler;
• commenceront par décliner leur identité en indiquant leur nom, leur rôle et leur conseil régional;
• se limiteront à une seule intervention sur une proposition donnée, sauf à la discrétion de la modératrice ou du modérateur;
• proposeront un nouveau point de vue ou de nouveaux renseignements par rapport à ce qui a été dit précédemment;
• se limiteront à un temps de parole de 90 secondes, sauf à la discrétion de la modératrice ou du modérateur;
• utiliseront la fonction désignée sur la plateforme Chime pour soulever un point d’ordre, c’est-à-dire de soulever une question de procédure précise à l’intention de la modératrice ou du modérateur;
• utiliseront la fonction désignée sur la plateforme Chime pour soulever des questions de privilège personnel, qui se limiteront à des commentaires visant à signaler que la personne soulevant la question estime avoir été insultée ou calomniée durant le débat en cours.

Remarque : Les problèmes d’ordre général touchant l’assemblée (incapacité d’entendre, température de la salle, documents manquants) seront signalés directement à l’équipe de logistique locale au bureau d’information, qui décidera du moyen de les résoudre. Les préoccupations concernant le bien-être de personnes, les demandes pour que soient soulignés des anniversaires, etc. seront présentées au bureau d'information, qui coordonnera leurs réponses de manière à créer des « moments collectifs ».

Les votes durant l’assemblée se feront par voie électronique par l’intermédiaire de la plateforme Chime, sauf indication contraire.

Procédure pour le retrait de propositions d’une motion omnibus ou sur consentement

Le 45e Conseil général de 2025 adoptera la procédure suivante dans le cas où une déléguée ou un délégué souhaite qu'une proposition soit retirée d'une motion omnibus ou sur consentement : 

1. La déléguée ou le délégué présentant la demande aura une minute pour la formuler et en expliquer les raisons, tout en précisant quelle affaire elle ou il souhaite retirer.
2. La demande sera accordée seulement si une majorité des déléguées et délégués vote en faveur de celle-ci.
3. Si une affaire est retirée d’une motion omnibus ou sur consentement, la modératrice ou le modérateur demandera au Comité des affaires de déterminer un aménagement pour que celle-ci soit traitée conformément à la demande.

Affaires nouvelles

Tous les avis d’affaire nouvelle (y compris les ébauches de proposition) seront présentés par écrit au Comité des affaires avant la clôture de la séance du soir du 8 août 2025. Le Comité des affaires fera rapport des affaires nouvelles et formulera, aux fins de prise de décision par l’assemblée décisionnelle, des recommandations quant à leur intégration à l’ordre du jour. 

Les affaires nouvelles ne seront pas classées selon l’ordre chronologique dans lequel elles ont été présentées, mais selon un ordre : 

1. privilégiant les affaires qui sont une réaction inopinée aux délibérations de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025;
2. privilégiant les affaires qui sont en réaction à des enjeux nationaux ou internationaux se produisant durant l’assemblée du 45e Conseil général de 2025;
3. tel qu’établi par l’assemblée décisionnelle à la suite d’une recommandation formulée par le Comité des affaires. 

Les affaires nouvelles qui ne peuvent pas être traitées par le Conseil général de 2025 en raison de contraintes de temps seront traitées dans la motion de clôture.

Ordre du jour

Que l'ordre du jour du 45e Conseil général soit adopté tel que publié, le Comité des affaires étant autorisé à y apporter les modifications nécessaires.

Élection de la modératrice ou du modérateur

Que soit approuvé le processus ci-dessous pour les mises en candidature et l’élection de la 45e modératrice ou du 45e modérateur de l’Église Unie du Canada : 

1. Des candidatures peuvent être présentées jusqu'à la clôture de la séance le dimanche 22 juin 2025. Cinq déléguées et délégués peuvent proposer ensemble une candidate ou un candidat. La candidate ou le candidat doit indiquer sa volonté de se présenter à l'élection pour le poste de modératrice ou de modérateur. La modératrice ou le modérateur lancera un appel pour la proposition de candidates et de candidats supplémentaires peu de temps avant la fin de la période des mises en candidature.
2. La période des mises en candidature provenant de l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 sera déclarée terminée à la clôture de la séance le 22 juin 2025.
3. Les candidates et les candidats seront présentés à l’assemblée du 45e Conseil général de 2025 et recevront leur étole de candidature à la séance du soir le jeudi 7 août 2025.
4. Les candidates et les candidats s'adresseront individuellement au 45e Conseil général de 2025 par vidéo préenregistrée le jeudi 7 août 2025.
5. Le vote se fera par scrutin électronique et aura lieu le vendredi 8 août 2025, et au besoin, le samedi 9 août 2025.
6. Toute personne recevant 50 % plus un des voix exprimées sera déclarée modératrice ou modérateur nouvellement élu.
7. Si le nombre de noms soumis au vote est de dix ou plus, les quatre candidates et candidats recevant le moins de voix en leur faveur seront éliminés et ne pourront participer au tour de scrutin suivant; si le nombre de noms soumis au vote est de sept, huit ou neuf, les trois candidates et candidats recevant le moins de voix en leur faveur seront éliminés et ne pourront participer au tour de scrutin suivant; si le nombre de noms soumis au vote est de cinq ou six, les deux candidates et candidats recevant le moins de voix en leur faveur seront éliminés et ne pourront participer au tour de scrutin suivant; si le nombre de noms soumis au vote est de quatre ou moins, la candidate ou le candidat recevant le moins de voix en sa faveur sera éliminé et ne pourra participer au tour de scrutin suivant.
8. Lorsqu’il y a quatre noms ou plus soumis au vote, en cas d’égalité entre les candidates et les candidats ayant reçu le moins de voix en leur faveur, ces candidates et ces candidats seront éliminés et ne pourront participer au tour de scrutin suivant. Cette disposition implique qu’un plus grand nombre de candidates et candidats peut être éliminé à l’issue d’un tour de scrutin que ce qui est précisé au paragraphe précédent.
9. L’annonce des résultats de chaque tour de scrutin aura lieu au moment déterminé par la modératrice ou le modérateur, après consultation du Comité des affaires.
10. Le nombre de voix obtenues par les candidates et les candidats ne sera pas dévoilé.