GC44 GS18 Motion d’ouverture et de procédure pour octobre 2023

Limites du Conseil

Que les limites de l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 soient la salle de réunion virtuelle et les connexions téléphoniques à cet espace de réunion.

Membres correspondants

Que les personnes suivantes qui seront présentes soient désignées membres correspondants de l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 et, à ce titre, soient autorisées à s’exprimer, mais non à proposer des motions ou à voter :

• les anciens modérateurs et modératrices de l’Église Unie du Canada;
• les partenaires internationaux, les participantes et participants au Forum jeunesse et les membres du groupe d’animation du 44e Conseil général de 2022;
• les responsables du Conseil général, les ministres exécutifs, les cadres dirigeants et les ministres exécutifs des conseils régionaux;
• les membres de l’exécutif du Conseil général qui ne sont pas des délégués ou des déléguées;
• les membres du Conseil national autochtone et du Conseil national des aînés autochtones qui ne sont pas des délégués ou des déléguées;
• Les délégués et déléguées qui sont devenus membres du personnel du Bureau du Conseil général ou d’une région;
• les personnes à qui le secrétaire général du Conseil général a demandé d’agir comme personnes-ressources pour le Conseil.

Membres de la Table des affaires courantes

Que la Table des affaires courantes de l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2022 soit composée de :

• Carmen Lansdowne – Modératrice
• Michael Blair – Secrétaire général
• Kit Loewen – Exécutif du Conseil général, Comité de planification des travaux
• Allan Buckingham – Coordonnateur des travaux des 43e et 44e Conseils généraux
• Shannon McCarthy – Ministre exécutive régionale, régions de Nothern Spirit, Living Skies et Prairie to Pine
• Nicole Treksler – Conseillère judiciaire et juridique
• Sharon Ballantyne – Personne chargée du respect de l’équité

Groupe d’animation

Que le groupe d’animation de l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 soit composé des membres de la Table des affaires courantes nommés ci-dessus.

Personne chargée de la prise de notes

Que la personne chargée de la prise de notes de l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 soit Shirley Welch.

Affaires soumises à l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023

Que les rapports et les propositions présentés dans le cahier de travail (en ligne et y compris les ajouts et les mises à jour) soient reçus aux fins d’examen par le 44e Conseil général de 2023.

Ordre du jour

Que l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 accepte comme ordre du jour celui qui est distribué.

Affaires nouvelles

Tous les avis d’affaires nouvelles (y compris les ébauches de proposition) seront présentés par écrit au Comité des affaires pour examen. Les affaires nouvelles qui ne peuvent être traitées pendant l’assemblée seront renvoyées à l’exécutif du Conseil général pour examen et pour prise de décision.

Procédures administratives

La modératrice préside l’assemblée et prend les décisions nécessaires. La modératrice appliquera les procédures relatives à la tenue de l’assemblée et à la prise de décisions (annexe du Manuel). Les règles de procédure de Bourinot feront autorité en cas de question à laquelle l’annexe n’apporte pas de réponse.

Les intervenants et les intervenantes :

• indiqueront leur intention de prendre la parole conformément aux instructions données lors de l’assemblée;
• attendront que la modératrice leur accorde le droit de parole avant de parler;
• commenceront par décliner leur identité en indiquant leur nom, leur rôle et leur conseil régional (ou leur poste, au besoin);
• se limiteront à une seule intervention sur une proposition donnée, sauf à la discrétion de la modératrice;
• proposeront un nouveau point de vue ou de nouveaux renseignements par rapport à ce qui a été dit précédemment;
• feront des commentaires brefs, sauf à la discrétion de la modératrice.

Procédure pour le retrait de propositions d’une motion sur consentement

L’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 adoptera la procédure suivante si un délégué ou une déléguée souhaite retirer une proposition d’une motion sur consentement :

1. Le délégué ou la déléguée présentant la demande aura une minute pour la formuler et en expliquer les raisons.
2. La demande sera accordée seulement si une majorité des délégués et des déléguées vote en faveur de celle-ci.
3. Si un point de l’ordre du jour est retiré de la proposition sur consentement, la Table des affaires courantes déterminera le temps à accorder dans l’ordre du jour; si le temps ne le permet pas, le point sera transmis à l’exécutif du Conseil général en tant qu’affaire inachevée pour décision.