L’exécutif du 42e Conseil général a reçu le rapport intitulé la proposition appelait à la mise en place d’un… continue reading
Il est important qu’un conseil régional puisse élire des membres sans fonction particulière afin que sa composition… continue reading
Que le 40e Conseil général : déclare que les ministères en français font partie intégrante de l’identité, de la mission… continue reading
Il s’agit d’une responsabilité qui doit être assumée chaque année afin de satisfaire aux exigences de conformité et de… continue reading
