Taxonomy Term: Proposition

GC44 GS20 Confirmer les taux et les principes existants concernant les cotisations et le financement pour 2024 pour octobre 2023

Le 44e Conseil général a d’abord approuvé les taux de cotisation en vigueur en 2022 et une fois de plus, il est invité… continue reading

GC44 GS19 Motion de consentement pour octobre 2023

Le secrétaire général recommande que le 44e Conseil général.

GC44 GS18 Motion d’ouverture et de procédure pour octobre 2023

Que les limites de l’assemblée annuelle du 44e Conseil général de 2023 soient la salle de réunion virtuelle et les… continue reading

GC44 GCE01 Soutien financier pour le personnel ministériel suspendu qui suit un programme ciblé pour octobre 2023

La politique relative au soutien financier pour le personnel ministériel (article J.6.7. du Manuel) manque de souplesse… continue reading

GC44 AUD02 Recommandations du Comité d’audit pour octobre 2023

Le Comité d’audit du Conseil général est entre autres responsable d’examiner les états financiers annuels et les… continue reading